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clo59
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Dernière actualisation : 12 décembre 2023
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12 décembre 2023
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Partage des résultats
1804
Poli
C
civil
1926
Armée de mer
M
disciplinaire et pénal de la
marine
marchande
Sur mer
M
du travail
maritime
1938
Relatives au trésor
F
des procédures
fiscales
1949
Octrois
D
des
douanes
1951
Elle a sa carte
Conflit
I G
des pensions militaires d'
invalidité
et des victimes de
guerre
1952
Du travail sans chaîne
A
de l'
artisanat
Taxes
I
général des
impôts
M dans FMI
Récompenses
M M
des instruments
monétaires
et des
médailles
Pour les vieux jours
Abandon de poste
P R
des
pensions
civiles et militaires de
retraite
1953
Forme
S
de la
santé
publique
1955
Champêtre
R
rural
1956
Propriété
relatif au fleuve
D F
du
domaine
public
fluvial
et de la navigation intérieure
1er cercle
Sorte d'assistance
F S
de la
famille
et de l'aide
sociale
1958
Délictueuse
P
de procédure
pénale
Au service des hommes
S
de la sécurité
sociale
1962
Biens en terre
D
du
domaine
de l'Etat
Récompense suprême
Agent de promotion
L M
de la
Légion d'honneur
, de la Médaille militaire et de l'ordre national du
Mérite
Elles ont leur calendrier
Liaisons
P C
des
postes
et des
communications
électroniques
1964
Relatif au vote
E
électoral
1967
Mode de locomotion
A
de l'
aviation
civile
1968
Homme à la mer
Produit du chalutier
M P
des pensions de retraite des
marins
français du commerce, de
pêche
ou de plaisance
1972
Tel un hymne
N
du service
national
1973
Célébré le 1er mai
T
du
travail
Structure de la ville
U
de l'
urbanisme
1976
Garanties
A
des
assurances
Marche à suivre
P
de
procédure
civile
1977
Cités
C
des
communes
Erection
Lieu de vie
C H
de la
construction
et de l'
habitation
Dépossession locale
Pas privé
E P
de l'
expropriation
pour cause d'utilité
publique
1978
Structure
O
de l'
organisation
judiciaire
Points de relâche
P
des
ports
maritimes
1979
Activité de bord d'eau
P
rural et de la
pêche
maritime
1980
Devoir bien fait
Bâtisseur
D A
de
déontologie
des
architectes
1985
Assurance volontaire
M
de la
mutualité
1989
Réseau
V
de la
voirie
routière
1990
Pas civil
P
pénal
1991
Boulot
Près de Madagascar
T M
du
travail
applicable à
Mayotte
1992
Octrois
Dans les Comores
D M
des
douanes
de
Mayotte
Domaine privé
P
de la
propriété
intellectuelle
1993
Usage
C
de la
consommation
Grande propriété
101e
D M
du
domaine
de l'Etat et des collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de
Mayotte
1994
Chambre sur cour
J
des
juridictions
financières
1996
Groupes
C
général des
collectivités
territoriales
2000
Résultat d'une intention
Du même sang
A F
de l'
action
sociale et des
familles
Négoce
C
de
commerce
Formation de base
E
de l'
éducation
Nous touche de près
E
de l'
environnement
Relative au bureau
A
de justice
administrative
2001
Cités
Caillou
C N
des
communes
de la
Nouvelle-Calédonie
Lié aux devises
Banquier
M F
monétaire
et
financier
Voie aménagée
R
de la
route
2004
Riposte
D
de la
défense
Bien à sauvegarder
P
du
patrimoine
Quête
R
de la
recherche
2005
Seuil
Barbares pour les Romains
E E
de l'
entrée
et du séjour des
étrangers
et du droit d'asile
A son office
T
du
tourisme
2006
Bien possédé
Contraire d'individuelle
P P
général de la
propriété
des personnes
publiques
Pour la bonne forme
S
du
sport
2007
Fidèle au poste
M
de justice
militaire
2009
7e art
Iconographie
C I
du
cinéma
et de l'
image
animée
2010
Leur usage est commun
T
des
transports
2011
Dynamisme
E
de l'
énergie
Type de bassin
minier
2012
Spécialiste en essences
F
forestier
Ni religieuses, ni militaires
Fait de faire
C E
des procédures
civiles
d'
exécution
Tranquillité
S
de la
sécurité
intérieure
2016
Liaisons
Fonction publique
R A
des
relations
entre le public et l'
administration
2019
Ordre d'achat
C
de la
commande
publique
2021
Fixe les sanctions
Encore incapable
P M
de la justice
pénale
des
mineurs
2022
Usage
F
général de la
fonction
publique
Revenu civil
Sont du tertiaires
I S
des
impositions
sur les biens et
services
Régime sec
P
pénitentiaire
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