IFRS TORT
QCM :
Attention SPOIL : choix multiples pour plusieurs question, les réponses sont :
Question 1 : 1-3-4 / Question 2 : 2-3-4 Question 7 : 1-2 / Question 9 : 1-3-4
Évaluation:
Dernière actualisation : 4 décembre 2023
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| Première soumission | 4 décembre 2023 |
| Nombre de tentatives | 1 |
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1.
En plus des impôts exigibles comptabilisés dans les comptes individuels, les impôts différés relatifs aux différences temporelles doivent être (3 choix):
Obligatoirement comptabilisés dans les comptes consolidés
✓
Comptabilisés uniquement dans les comptes consolidés établis en référentiels IFRS
✓
Comptabilisés de manière optionnelle dans les comptes consolidés
✓
Présentés au bilan consolidés séparément des impôts exigibles
✓
Présentés au bilan consolidé en distinguant les actifs et passifs (cumulé par entité fiscale)
✓
2.
Les trois principales origines des impôts différés sont (3 choix)
Les impôts différés liés aux opérations réciproques n'ayant pas d'impact sur le résultat
✓
Les impôts différés "dits sociaux" provenant des décalages temporaires entre résultat comptable et résultat fiscal des entités individuelles
✓
La reconnaissance d'impôts différés actifs liés aux déficits fiscaux des entités individuelles sous conditions de probabilités de récupération
✓
Les impôts différés liés aux écritures de consolidation ayant un impact sur le résultat ou les réserves
✓
3.
En consolidation, la preuve d'impôt consiste à :
Rapprocher la charge d'impôt comptabilisés avec la charge d'impôt théorique
✓
Réconcilier le montant d'impôt différés avec le montant des impôts exigibles
✓
Rapprocher la variation bilantielle des impôts différés avec la charge d'impôt différé enregistrée dans le compte de résultat
✓
4.
L'impôt différé à constater par le groupe B au titre du retraitement d'homogénéisation conduisant à une diminution de 60 k€ de la charge d'amortissement dans le compte de résultat consiste à l'enregistrement (taux d'IS 33%)
D'un produit d'impôt différé de 20 k€
✓
D'une charge d'impôt différé de 20 k€
✓
D'un produit d'impôt différé de 40 k€
✓
D'aucune écriture particulière
✓
5.
Pour la determination des engagements de retraite, IAS 19 prévoit l'application d'une méthode générale sauf exception, à savoir :
La méthode prospective par lissage de l'engagement
✓
La méthode rétrospective, dite des unités de crédit projetées
✓
6.
En france, les indemnités de fin de carrière (IFC) constituent au regard d'IAS 19 des avantages postérieurs à l'emploi en régime :
A préstations définies
✓
A cotisations définies
✓
7.
La norme IAS 19 "avantages au personnel" prescrit (2 choix)
La distinction de 4 catégories (avantages court terme, long terme, indemnités de fin de contrat et avantages postérieurs à l'emploi)
✓
Une comptabilisation différente, pour les régimes d'avantages postérieurs à l'emploi, entre ceux à cotisation définies et ceux à prestation définies
✓
Uniquement la mention en annexe de l'impact financier des avantages au personnel quel que soit leur nature (comptabilisation non requise)
✓
8.
Selon IAS 19, les écarts actuariels sont comptabilisés
Au choix chaque année entre un enregistrement partiel ou total en résultat ou en CP
✓
En totalité et de manière systématique dans le compte de résultat
✓
Directement dans les CP en autres éléments du résultat global (OCI)
✓
9.
Selon la version actuelle d'IAS 37 relatifs "aux passifs", la comptabilisation des parfis comporte les éléments suivants (3 choix) :
La distinction entre passifs, provisions et passifs éventuels
✓
La comptabilisation des passifs éventuels (obligations potentielles confirmées par des évènements futurs)
✓
La mention en notes annexes des passifs éventuels (obligations potentielles confirmées par des évènements futurs)
✓
La comptabilisation des obligations actuelles résultant d'évènements passés en dette ou provisions
✓
10.
L'impact des variations de taux d'impôts sur le solde d'impôt différé d'ouverture est enregistré
Dans les CP consolidés selon la règle de la symétrie applicable en matière d'impôt différé
✓
Dans le résultat consolidés de l'exercice par exception de la règle de la symétrie
✓
Dans les CP ou le résultat consolidés selon qu'il s'agit d'un impôt différé négatif ou positif
✓
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